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Marques déposées par monsieur Sébastien CHRISTIAN
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ALTERCODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERCODE
M. Sébastien CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3916840
Date de dépôt :
29/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/04/2022
ALTERCODE de Sébastien CHRISTIAN

Présentation de la marque ALTERCODE

Déposée le 29 avril 2012 par monsieur Sébastien CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTERCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien CHRISTIAN domicilié(e) 24 rue sainte Françoise - 13002 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien CHRISTIAN domicilié(e) 24 rue sainte Françoise - 13002 - MARSEILLE - France.

La marque ALTERCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERCODE est expirée depuis le 29 avril 2022.

Sébastien CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : IDOVA , IDOVA


M. Sébastien CHRISTIAN - 24 rue sainte Françoise - 13002 - MARSEILLE - France


M. Sébastien CHRISTIAN - 24 rue sainte Françoise - 13002 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.