Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERAMES
Monsieur Sébastien Chary

Numéro de dépôt :
4406079
Date de dépôt :
20/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2027
TERAMES de Sébastien Chary

Présentation de la marque TERAMES

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2017 par monsieur Sébastien Chary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien Chary domicilié(e) 9 Clos du Soleil - 57600 - Morsbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Chary domicilié(e) 9 Clos du Soleil - 57600 - Morsbach - France.

La marque TERAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERAMES arrivera à expiration en date du 20 novembre 2027.


Monsieur Sébastien Chary - 9 Clos du Soleil - 57600 - Morsbach - France


Monsieur Sébastien Chary - 9 Clos du Soleil - 57600 - Morsbach - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Appareils et instruments géodésiques.