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Marques déposées par SEBASTIEN Charron
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bauloise beer
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bauloise beer
SEBASTIEN Charron

Numéro de dépôt :
4373482
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
bauloise beer de SEBASTIEN Charron

Présentation de la marque bauloise beer

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par SEBASTIEN Charron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « bauloise beer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est SEBASTIEN Charron domicilié(e) 10 chemin de bellevue - 44360 - Saint Étienne de Montluc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN Charron domicilié(e) 10 - 44360 - ST ETIENNE DE MONTLUC - France.

La marque bauloise beer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bauloise beer arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.


SEBASTIEN Charron - 10 chemin de bellevue - 44360 - Saint Étienne de Montluc - France


SEBASTIEN Charron - 10 - 44360 - ST ETIENNE DE MONTLUC - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.