Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRIS COULEUR
sebastien charlot

Numéro de dépôt :
3835225
Date de dépôt :
29/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2021
IRIS COULEUR de sebastien charlot

Présentation de la marque IRIS COULEUR

Déposée par voie électronique le 29 mai 2011 par sebastien charlot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRIS COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est sebastien charlot domicilié(e) 3 lotissement les oliviers - 13124 - peypin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sebastien charlot domicilié(e) 3 lotissement les oliviers - 13124 - peypin - France.

La marque IRIS COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIS COULEUR est expirée depuis le 29 mai 2021.


sebastien charlot - 3 lotissement les oliviers - 13124 - peypin - France


sebastien charlot - 3 lotissement les oliviers - 13124 - peypin - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.