Déposée le 17 février 2005 par Sébastien CAUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La méthode CAUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est Sébastien CAUET domicilié(e) 17 rue de la Trémoille,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cauet Groupe domicilié(e) 17 rue de la Trémoille,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque La méthode CAUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sébastien CAUET - 17 rue de la Trémoille,75008 PARIS - 75008 - France
Cauet Groupe - 17 rue de la Trémoille,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Inscription le 11 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490656 - Publication au BOPI 2009-02-11
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Inscription le 18 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549299 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, cassettes audio-vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; jeux vidéos conçus seulement pour être utilisés avec un récepteur de télévision. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, journaux, revues, catalogues, magazines, brochures, prospectus, livres ; affiches, affichettes ; papeterie, instruments d'écriture ; photographies, matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, films et feuilles). Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie. Télécommunications. Communications radiophoniques, télévisées, téléphoniques ; émissions radiophoniques, télévisées, radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, communication (transmission) sur tous supports multimédia et réseaux dont l'Internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La méthode CAUET"
