Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Cluster
M. Sébastien Castillo Mlle Laura Nanini
Numéro de dépôt :
3984948
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Cluster
Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par monsieur Sébastien Castillo et mademoiselle Laura Nanini
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Cluster »
Les déposants sont monsieur Sébastien Castillo domicilié(e) 566 Route de la nussance - 74380 - Cranves-Sales - France et mademoiselle Laura Nanini domicilié(e) 42 chemin du Chateau - 74380 - Lucinges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Castillo domicilié(e) 566 Route de la nussance - 74380 - Cranves-Sales - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Sébastien Castillo - 566 Route de la nussance - 74380 - Cranves-Sales - France
Mlle Laura Nanini - 42 chemin du Chateau - 74380 - Lucinges - France
M. Sébastien Castillo - 566 Route de la nussance - 74380 - Cranves-Sales - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637465 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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