Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILANOVA
M. SEBASTIEN CASTAN
Mme. CELINE CASTAN

Numéro de dépôt :
3962607
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
VILANOVA de SEBASTIEN CASTAN

Présentation de la marque VILANOVA

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par monsieur SEBASTIEN CASTAN et madame CELINE CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France et madame CELINE CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

La marque VILANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILANOVA est expirée depuis le 21 novembre 2022.

SEBASTIEN CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : DISTILLERIE CASTAN , DOMAINE LA GARDELLE


M. SEBASTIEN CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France

Mme. CELINE CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


M. SEBASTIEN CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins ; spiritueux.