Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SEBASTIEN CASTAN
/
DISTILLERIE CASTAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTILLERIE CASTAN
M. SEBASTIEN CASTAN
Mme. CELINE CASTAN

Numéro de dépôt :
4300417
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
DISTILLERIE CASTAN de SEBASTIEN CASTAN

Présentation de la marque DISTILLERIE CASTAN

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par monsieur SEBASTIEN CASTAN et madame CELINE CASTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTILLERIE CASTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France et madame CELINE CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CELINE CASTAN domicilié(e) LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE-SUR-VERE - France.

La marque DISTILLERIE CASTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTILLERIE CASTAN arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

SEBASTIEN CASTAN a également déposé les autres marques suivantes : VILANOVA , DOMAINE LA GARDELLE


M. SEBASTIEN CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France

Mme. CELINE CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE SUR VERE - France


M. CELINE CASTAN - LA SOUPARIE - 81130 - VILLENEUVE-SUR-VERE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.