Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IHM-Nord, Institut d'Hypno-Magnétisme Nord
M. Sébastien CAPRON

Numéro de dépôt :
4307863
Date de dépôt :
17/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
IHM-Nord, Institut d\'Hypno-Magnétisme Nord de Sébastien CAPRON

Présentation de la marque IHM-Nord, Institut d'Hypno-Magnétisme Nord

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2016 par monsieur Sébastien CAPRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IHM-Nord, Institut d'Hypno-Magnétisme Nord »

Le déposant est monsieur Sébastien CAPRON domicilié(e) 45 grand'rue - 59268 - abancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien CAPRON domicilié(e) 45 grand'rue - 59268 - abancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Sébastien CAPRON - 45 grand'rue - 59268 - abancourt - France


M. Sébastien CAPRON - 45 grand'rue - 59268 - abancourt - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°721956 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Formation .