Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MARE AUX MOTS DE MARMOTS
M. Sébastien BURGET

Numéro de dépôt :
4248531
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2026
LA MARE AUX MOTS DE MARMOTS de Sébastien BURGET

Présentation de la marque LA MARE AUX MOTS DE MARMOTS

Déposée par voie électronique le 11 février 2016 par monsieur Sébastien BURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MARE AUX MOTS DE MARMOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien BURGET domicilié(e) 7 bis rue Carnot - 92270 - BOIS COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. Stéphane LYNDE domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque LA MARE AUX MOTS DE MARMOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MARE AUX MOTS DE MARMOTS arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

Sébastien BURGET a également déposé les autres marques suivantes : BACKBONE AVOCATS , BACKBONE AVOCATS


M. Sébastien BURGET - 7 bis rue Carnot - 92270 - BOIS COLOMBES - France


CAPRI, SAS, M. Stéphane LYNDE - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; lecteurs de livres électroniques ; Livres, magazines, périodiques, bulletins d'informations, journaux, revues et autres publications électroniques téléchargeables ; Disques compacts préenregistrés ; Disques acoustiques ; Publications électroniques ; OEuvres audio, vidéo et audiovisuelles et publications électroniques téléchargeables ; Logiciels téléchargeables sous la forme d'une application mobile pour ordinateurs ou autres dispositifs portables de l'électronique grand public ; Logiciels de publications électroniques ; Outils logiciels sous forme de guides d'exploration de publications/livres ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Services d'édition. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.