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Marques déposées par Sébastien BROUSSE
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TONCAR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TONCAR
Sébastien BROUSSE
Pierre LEMERCIER

Numéro de dépôt :
3588659
Date de dépôt :
16/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TONCAR de Sébastien BROUSSE

Présentation de la marque TONCAR

Déposée le 16 juillet 2008 par Sébastien BROUSSE et Pierre LEMERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONCAR »

Les déposants sont Sébastien BROUSSE domicilié(e) 44 Rue du Port Maron,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France et Pierre LEMERCIER domicilié(e) 3 Quai de l'Arquebuse,78250 MEULAN - 78250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BROUSSE domicilié(e) 44 Rue du Port Maron,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque TONCAR est expirée depuis le 16 juillet 2018.

Sébastien BROUSSE a également déposé les autres marques suivantes : kébri , YEUF COUTURE


Sébastien BROUSSE - 44 Rue du Port Maron,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France

Pierre LEMERCIER - 3 Quai de l'Arquebuse,78250 MEULAN - 78250 - France


Sébastien BROUSSE - 44 Rue du Port Maron,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 3 mai 2011 - Renonciation totale n°547982 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-03

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