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Marques déposées par monsieur Sébastien BROUSSE
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Sept-IT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sept-IT
M. Sébastien BROUSSE, Agissant pour le compte de la société "Sept-IT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4205986
Date de dépôt :
29/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2025
Sept-IT de Sébastien BROUSSE

Présentation de la marque Sept-IT

Déposée par voie électronique le 29 août 2015 par monsieur Sébastien BROUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sept-IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien BROUSSE domicilié(e) 6 Avenue Des Champs Bleus - 35132 - Vezin-le-Coquet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BROUSSE domicilié(e) 6 Avenue Des Champs Bleus - 35132 - Vezin-le-Coquet - France.

La marque Sept-IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sept-IT arrivera à expiration en date du 29 août 2025.


M. Sébastien BROUSSE, Agissant pour le compte de la société "Sept-IT" en cours de formation - 6 Avenue Des Champs Bleus - 35132 - Vezin-le-Coquet - France


M. Sébastien BROUSSE - 6 Avenue Des Champs Bleus - 35132 - Vezin-le-Coquet - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

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