Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSYSTEM +
SEBASTIEN BRAVET, Agissant pour le compte de la société "ECOSYSTEM +" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3785282
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2020
ECOSYSTEM + de SEBASTIEN BRAVET

Présentation de la marque ECOSYSTEM +

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par SEBASTIEN BRAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSYSTEM + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est SEBASTIEN BRAVET, Agissant pour le compte de la société "ECOSYSTEM +" en cours de formation domicilié(e) 100 IMPASSE DES GIROLLES - 83550 - VIDAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN BRAVET domicilié(e) 100 IMPASSE DES GIROLLES - 83550 - VIDAUBAN - France.

La marque ECOSYSTEM + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785282.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSYSTEM + est expirée depuis le 25 novembre 2020.


SEBASTIEN BRAVET, Agissant pour le compte de la société "ECOSYSTEM +" en cours de formation - 100 IMPASSE DES GIROLLES - 83550 - VIDAUBAN - France


SEBASTIEN BRAVET - 100 IMPASSE DES GIROLLES - 83550 - VIDAUBAN - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ;

Etudes de projets techniques.