Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sébastien BRANCQ
/
MAH Maison de l'Architecture et de l'Habitat
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAH Maison de l'Architecture et de l'Habitat
Sébastien BRANCQ

Numéro de dépôt :
3453381
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2016
MAH Maison de l\'Architecture et de l\'Habitat de Sébastien BRANCQ

Présentation de la marque MAH Maison de l'Architecture et de l'Habitat

Déposée le 27 septembre 2006 par Sébastien BRANCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAH Maison de l'Architecture et de l'Habitat »

Le déposant est Sébastien BRANCQ domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BRANCQ domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAH Maison de l'Architecture et de l'Habitat est expirée depuis le 27 septembre 2016.

Sébastien BRANCQ a également déposé les autres marques suivantes : ETHIK 21 , NOVALOGIS , MISS PRETTY , SOFT-ACTIVE , BOX LOFT , ABUS PUBLIC , EP ECRITURE PUBLIQUE , SURF COnnect , FIDELYS , NESTOR Assistance


Sébastien BRANCQ - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Sébastien BRANCQ - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Affaires immobilières. Estimations. Immobilières.

Construction de maisons individuelles. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction).

Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques.