Marque expirée - Marque en non vigueur

LL LIBRE LABEL
Sébastien BRANCQ

Numéro de dépôt :
3447319
Date de dépôt :
24/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2016
LL LIBRE LABEL de Sébastien BRANCQ

Présentation de la marque LL LIBRE LABEL

Déposée le 24 août 2006 par Sébastien BRANCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LL LIBRE LABEL »

Le déposant est Sébastien BRANCQ domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BRANCQ domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SENE - 56860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LL LIBRE LABEL est expirée depuis le 24 août 2016.

Sébastien BRANCQ a également déposé les autres marques suivantes : ETHIK 21 , NOVALOGIS , MISS PRETTY , SOFT-ACTIVE , BOX LOFT , ABUS PUBLIC , EP ECRITURE PUBLIQUE , SURF COnnect , FIDELYS , NESTOR Assistance


Sébastien BRANCQ - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Sébastien BRANCQ - 4, impasse de LANGLE,56860 SENE - 56860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Inscription le 28 février 2007 - retrait partiel n°449382 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Emissions radiophoniques ou télévisées.

Production de films sur bandes vidéos.