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Marques déposées par Sébastien BRANCQ
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conso ethik
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

conso ethik
Sébastien BRANCQ

Numéro de dépôt :
3320875
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2014
conso ethik de Sébastien BRANCQ

Présentation de la marque conso ethik

Déposée le 20 octobre 2004 par Sébastien BRANCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « conso ethik » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est Sébastien BRANCQ domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BRANCQ domicilié(e) 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France.

La marque conso ethik a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque conso ethik est expirée depuis le 20 octobre 2014.

Sébastien BRANCQ a également déposé les autres marques suivantes : ETHIK 21 , NOVALOGIS , MISS PRETTY , SOFT-ACTIVE , BOX LOFT , ABUS PUBLIC , EP ECRITURE PUBLIQUE , SURF COnnect , FIDELYS , NESTOR Assistance


Sébastien BRANCQ - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Sébastien BRANCQ - 4, impasse de LANGLE,56860 SÉNÉ - 56860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.