Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Sebastien BRANCQ
/
ABUS PUBLIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABUS PUBLIC
Sebastien BRANCQ

Numéro de dépôt :
3837792
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
ABUS PUBLIC de Sebastien BRANCQ

Présentation de la marque ABUS PUBLIC

Déposée le 8 juin 2011 par Sebastien BRANCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABUS PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Sebastien BRANCQ domicilié(e) 4 impasse de langle - 56860 - SENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien BRANCQ domicilié(e) 4 impasse de langle - 56860 - SENE - France.

La marque ABUS PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABUS PUBLIC est expirée depuis le 8 juin 2021.

Sebastien BRANCQ a également déposé les autres marques suivantes : ETHIK 21 , NOVALOGIS , MISS PRETTY , SOFT-ACTIVE , BOX LOFT , EP ECRITURE PUBLIQUE , SURF COnnect , FIDELYS , NESTOR Assistance , VERSION-LOFT, MINI-LOFT, MEDIUM-LOFT, MAXI-LOFT


Sebastien BRANCQ - 4 impasse de langle - 56860 - SENE - France


Sebastien BRANCQ - 4 impasse de langle - 56860 - SENE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.