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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN BRANCHU
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Le Biscuit de Mer de l'Hermione
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Biscuit de Mer de l'Hermione
M. SEBASTIEN BRANCHU

Numéro de dépôt :
4130590
Date de dépôt :
02/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Biscuit de Mer de l\'Hermione de SEBASTIEN BRANCHU

Présentation de la marque Le Biscuit de Mer de l'Hermione

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2014 par monsieur SEBASTIEN BRANCHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Biscuit de Mer de l'Hermione »

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BRANCHU domicilié(e) 24 RUE DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN BRANCHU domicilié(e) 24 RUE DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEBASTIEN BRANCHU a également déposé les autres marques suivantes : LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD


M. SEBASTIEN BRANCHU - 24 RUE DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France


M. SEBASTIEN BRANCHU - 24 RUE DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 20 juin 2016 - Rejet total n°672431 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.