Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD
M. SEBASTIEN BRANCHU

Numéro de dépôt :
4051042
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD de SEBASTIEN BRANCHU

Présentation de la marque LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par monsieur SEBASTIEN BRANCHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BRANCHU domicilié(e) 24 DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN BRANCHU domicilié(e) 24 DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France.

La marque LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BISCUITERIE DE FORT BOYARD est expirée depuis le 29 novembre 2023.

SEBASTIEN BRANCHU a également déposé les autres marques suivantes : Le Biscuit de Mer de l'Hermione


M. SEBASTIEN BRANCHU - 24 DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France


M. SEBASTIEN BRANCHU - 24 DU PIGEONNIER - 17620 - ECHILLAIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.