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Marques déposées par sebastien bracco
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MIA HJ 1005
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIA HJ 1005
sebastien bracco

Numéro de dépôt :
4390539
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
MIA HJ 1005 de sebastien bracco

Présentation de la marque MIA HJ 1005

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par sebastien bracco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIA HJ 1005 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est sebastien bracco domicilié(e) 100 albert caquot - 06410 - biot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESTWAY FRANCE, Madame GENEVIEVE GARAU domicilié(e) 100 ALBERT CAQUOT - 06410 - BIOT - France.

La marque MIA HJ 1005 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIA HJ 1005 arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.

sebastien bracco a également déposé les autres marques suivantes : Falcon + HJ 1107 , FALCON HJ 1007


sebastien bracco - 100 albert caquot - 06410 - biot - France


BESTWAY FRANCE, Madame GENEVIEVE GARAU - 100 ALBERT CAQUOT - 06410 - BIOT - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

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