Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Sébastien BOURGOIN"

Je visualise les 2 marques déposées par le nom de déposant Sébastien BOURGOIN dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

RESTO HALLES

Marque expirée - Marque en non vigueur
RESTO HALLES de Sébastien BOURGOIN

Numéro de dépôt: 3473671
Date de dépôt: 8 janvier 2007
Date d'expiration: 8 janvier 2017

Classes: 43

HALLES AUBERGE

Marque expirée - Marque en non vigueur
HALLES AUBERGE de Sébastien BOURGOIN

Numéro de dépôt: 3473670
Date de dépôt: 8 janvier 2007
Date d'expiration: 8 janvier 2017

Classes: 43