Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur sebastien bourg
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est monsieur sebastien bourg domicilié(e) 109 rue de damremont - 75018 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien bourg domicilié(e) 109 rue de damremont - 75018 - paris - France.
La marque FACTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4163049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTIS arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.
M. sebastien bourg - 109 rue de damremont - 75018 - paris - France
M. sebastien bourg - 109 rue de damremont - 75018 - paris - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 5 novembre 2015 - Changement d'adresse n°657509 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-05
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Sciage ; couture ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; services de dorure ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.
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