Déposée le 20 octobre 2012 par monsieur Sébastien BOURBOUSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECOVELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est monsieur Sébastien BOURBOUSSON domicilié(e) 1 rue Huchette - 44100 - Nantes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Bourbousson domicilié(e) 1 rue Huchette - 44100 - Nantes - France.
La marque ECOVELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVELO est expirée depuis le 20 octobre 2022.
M. Sébastien BOURBOUSSON - 1 rue Huchette - 44100 - Nantes - France
M. Sébastien Bourbousson - 1 rue Huchette - 44100 - Nantes - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 5 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619795 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-05
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Jeux, jouets ; trottinettes ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Affaires financières ; services de financement ;
Informations en matière de transport ; location de véhicules.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECOVELO"
