Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NAVETTES EN CHOCOLAT
Sébastien BOUILLET
PHILIBERT VARENNE

Numéro de dépôt :
3694220
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2019
LES NAVETTES EN CHOCOLAT de Sébastien BOUILLET

Présentation de la marque LES NAVETTES EN CHOCOLAT

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2009 par Sébastien BOUILLET et PHILIBERT VARENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NAVETTES EN CHOCOLAT »

Les déposants sont Sébastien BOUILLET domicilié(e) 4 AVENUE DU CAMP - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France et PHILIBERT VARENNE domicilié(e) 4 RUE DE CRIMEE - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COFI JURIST domicilié(e) 39 RUE SERVIENT - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NAVETTES EN CHOCOLAT est expirée depuis le 27 novembre 2019.


Sébastien BOUILLET - 4 AVENUE DU CAMP - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France

PHILIBERT VARENNE - 4 RUE DE CRIMEE - 69001 - LYON - France


COFI JURIST - 39 RUE SERVIENT - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.