Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFRICACIER
Monsieur SEBASTIEN BOUILLET

Numéro de dépôt :
4589455
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
AFRICACIER de SEBASTIEN BOUILLET

Présentation de la marque AFRICACIER

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par monsieur SEBASTIEN BOUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFRICACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEBASTIEN BOUILLET domicilié(e) ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France.

La marque AFRICACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFRICACIER arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

SEBASTIEN BOUILLET a également déposé les autres marques suivantes : Groupe FRANCE PROFILAGE , ATLANTIQUE PROFILAGE , FRANCE PROFILAGE


Monsieur SEBASTIEN BOUILLET - ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France


Monsieur SEBASTIEN BOUILLET - ZA SUD - 46320 - LIVERNON - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

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