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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Bouillet Conseil
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SEBASTIEN BOUILLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN BOUILLET
Sébastien Bouillet Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3724907
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
SEBASTIEN BOUILLET de Sébastien Bouillet Conseil

Présentation de la marque SEBASTIEN BOUILLET

Déposée le 26 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Bouillet Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEBASTIEN BOUILLET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien Bouillet Conseil domicilié(e) 15 place de la croix rousse - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 460 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouillet Sébastien domicilié(e) 15 place de la croix rousse - 69004 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN BOUILLET est expirée depuis le 26 mars 2020.


Sébastien Bouillet Conseil, SARL - 15 place de la croix rousse - 69004 - LYON - France - SIREN 494460710


Bouillet Sébastien - 15 place de la croix rousse - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; Bonbons de chocolats – pâtes de fruits – bonbons fourrés – bonbons acidulés – chocolats fourrés – chocolats – crème glacée – entremets glacés.