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Marques déposées par Sébastien BONNEAUD
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LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB
Sébastien BONNEAUD

Numéro de dépôt :
3695184
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB de Sébastien BONNEAUD

Présentation de la marque LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB

Déposée le 30 novembre 2009 par Sébastien BONNEAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB »

Le déposant est Sébastien BONNEAUD domicilié(e) 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BONNEAUD domicilié(e) 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE SEBASTIEN BONNEAUD SB est expirée depuis le 30 novembre 2019.

Sébastien BONNEAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE RECOLTE DE SEBASTIEN BONNEAUD , CITEO , EOLE , EXCELLEO


Sébastien BONNEAUD - 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France


Sébastien BONNEAUD - 2 rue Jules Guesde - 11250 - COUFFOULENS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.