Marque enregistrée - Marque en vigueur

STEREOSCOPIC MUSIC PUBLISHING
Monsieur SEBASTIEN BONNEAU
Monsieur DAVID KRUTTEN

Numéro de dépôt :
4470581
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
STEREOSCOPIC MUSIC PUBLISHING de SEBASTIEN BONNEAU

Présentation de la marque STEREOSCOPIC MUSIC PUBLISHING

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par monsieur SEBASTIEN BONNEAU et monsieur DAVID KRUTTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEREOSCOPIC MUSIC PUBLISHING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Les déposants sont monsieur SEBASTIEN BONNEAU domicilié(e) 1 SENTE DE LA GUERLETTE - 95580 - ANDILLY - France et monsieur DAVID KRUTTEN domicilié(e) 87 RUE MARCEAU - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEF, Madame MARIE GRILLON domicilié(e) 10 rue de la Grange Batelière - 75009 - PARIS - France.

La marque STEREOSCOPIC MUSIC PUBLISHING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEREOSCOPIC MUSIC PUBLISHING arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.


Monsieur SEBASTIEN BONNEAU - 1 SENTE DE LA GUERLETTE - 95580 - ANDILLY - France

Monsieur DAVID KRUTTEN - 87 RUE MARCEAU - 93100 - MONTREUIL - France


GEF, Madame MARIE GRILLON - 10 rue de la Grange Batelière - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Instruments de musique électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art lithographiés ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Reproduction de documents ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.