Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par monsieur Sébastien Bonneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pixound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est monsieur Sébastien Bonneau domicilié(e) 63 route Nationale - 60730 - Sainte-Geneviève - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Salina Etienne domicilié(e) 14 avenue des Cures - 95580 - Andilly - France.
La marque Pixound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pixound arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.
M. Sébastien Bonneau - 63 route Nationale - 60730 - Sainte-Geneviève - France
M. Salina Etienne - 14 avenue des Cures - 95580 - Andilly - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; Bandes magnétiques, cassettes audio, cassettes digitales audio, cassettes vidéo, bandes vidéos, disques magnétiques, disques acoustiques, compacts-disques (audio-vidéo), publications électroniques téléchargeables ;
Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; livres ; prospectus ; Papier à musique, imprimés, publications, livrets, partitions musicales, reliures, reproductions graphiques, représentations graphiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Emissions et diffusions de programmes sonores, radiophoniques, télévisuels, musicaux et audiovisuels ; transmissions de sons, d'images et de données ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de télécommunication et notamment Internet ou par réseau de fibre optique ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; Production et édition de phonogrammes ; production et édition de programmes radiophoniques et musicaux ; production et édition d'oeuvres audiovisuelles, divertissement radiophoniques et télévisuels, activités culturelles, édition de livres, de revues, de journaux et de partitions musicales ; production, édition, location et prêt d'enregistrements sonores et audiovisuels ; service de composition musicale, de production d'enregistrements , d'adaptation d'oeuvres musicales, lyriques, orchestrales, théâtrales ou chorégraphiques, service de studio d'enregistrement ;
Numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; Développement de site Internet (moteur de recherche, ergonomie, outils applicatifs), transmissions d'informations par voie télématique ;
Conseils en propriété intellectuelle ; Service de gérance de droits d'auteurs, concession de licences de propriété intellectuelle.
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