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Marques déposées par monsieur Sebastien Bon
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ART DESIGN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART DESIGN
M. Sebastien Bon, Agissant pour le compte de la société "as artdesign elec" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4306843
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
ART DESIGN de Sebastien Bon

Présentation de la marque ART DESIGN

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur Sebastien Bon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Sebastien Bon domicilié(e) 16 montée des ginestieres - 06270 - villeneuve loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sebastien Bon domicilié(e) 16 Montée des Ginestieres - 06270 - Villeneuve Loubet - France.

La marque ART DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DESIGN arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.


M. Sebastien Bon, Agissant pour le compte de la société "as artdesign elec" en cours de formation - 16 montée des ginestieres - 06270 - villeneuve loubet - France


M. Sebastien Bon - 16 Montée des Ginestieres - 06270 - Villeneuve Loubet - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Métaux communs et leurs alliages ; objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage ;

Photographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.