Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par monsieur SEBASTIEN BLANC et monsieur Pierre-Edouard Morin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Les déposants sont monsieur SEBASTIEN BLANC domicilié(e) LIEU DIT LE COURT - 63410 - LOUBEYRAT - France et monsieur Pierre-Edouard Morin domicilié(e) 107 rue de Bouys - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERRE-EDOUARD MORIN domicilié(e) 107 RUE DE BOUYS - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.
La marque OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SEBASTIEN BLANC - LIEU DIT LE COURT - 63410 - LOUBEYRAT - France
Monsieur Pierre-Edouard Morin - 107 rue de Bouys - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Monsieur PIERRE-EDOUARD MORIN - 107 RUE DE BOUYS - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 31 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793808 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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