Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croc Daniel's
Sébastien Bidon

Numéro de dépôt :
3804104
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2021
Croc Daniel\'s de Sébastien Bidon

Présentation de la marque Croc Daniel's

Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par Sébastien Bidon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Croc Daniel's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Sébastien Bidon domicilié(e) 14 Villaret de Joyeuse - 29200 - Brest - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Bidon domicilié(e) 14 Villaret de Joyeuse - 29200 - Brest - France.

La marque Croc Daniel's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc Daniel's est expirée depuis le 7 février 2021.


Sébastien Bidon - 14 Villaret de Joyeuse - 29200 - Brest - France


Sébastien Bidon - 14 Villaret de Joyeuse - 29200 - Brest - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.