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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN BERTHET
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EQU'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQU'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE
M. SEBASTIEN BERTHET, Agissant pour le compte de la société "EQU'AIN EMLS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4231475
Date de dépôt :
05/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2025
EQU\'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE de SEBASTIEN BERTHET

Présentation de la marque EQU'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2015 par monsieur SEBASTIEN BERTHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQU'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BERTHET domicilié(e) GRAND PARC, 1 CHEMIN DES ILES - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SEBASTIEN BERTHET domicilié(e) GRAND PARC, 1 CHEMIN DES ILES - 01700 - MIRIBEL - France.

La marque EQU'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQU'AIN EMLS CENTRE EQUESTRE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.


M. SEBASTIEN BERTHET, Agissant pour le compte de la société "EQU'AIN EMLS" en cours de formation - GRAND PARC, 1 CHEMIN DES ILES - 01700 - MIRIBEL - France


M. SEBASTIEN BERTHET - GRAND PARC, 1 CHEMIN DES ILES - 01700 - MIRIBEL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Animaux vivants.