Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Sébastien BERNARD
/
Le Pain Bio LA MAISON artisanale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pain Bio LA MAISON artisanale
Monsieur Sébastien BERNARD

Numéro de dépôt :
4427164
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
Le Pain Bio LA MAISON artisanale de Sébastien BERNARD

Présentation de la marque Le Pain Bio LA MAISON artisanale

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par monsieur Sébastien BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pain Bio LA MAISON artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien BERNARD domicilié(e) 57 avenue de Verdun - 33610 - CESTAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume HARPILLARD domicilié(e) 21 bis Cours PASTEUR - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Le Pain Bio LA MAISON artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pain Bio LA MAISON artisanale arrivera à expiration en date du 9 février 2028.


Monsieur Sébastien BERNARD - 57 avenue de Verdun - 33610 - CESTAS - France


Monsieur Guillaume HARPILLARD - 21 bis Cours PASTEUR - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation).