Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mélopée
M. Sébastien Berlinet

Numéro de dépôt :
4269766
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
Mélopée de Sébastien Berlinet

Présentation de la marque Mélopée

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par monsieur Sébastien Berlinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mélopée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Sébastien Berlinet domicilié(e) 7 Place du village de l'erdurière - 44220 - COUERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Berlinet domicilié(e) 7 Place du village de l'erdurière - 44220 - COUERON - France.

La marque Mélopée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélopée arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.


M. Sébastien Berlinet - 7 Place du village de l'erdurière - 44220 - COUERON - France


M. Sébastien Berlinet - 7 Place du village de l'erdurière - 44220 - COUERON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.