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Marques déposées par monsieur Sébastien BERGER
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DOMAINE PASSELOUP DP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PASSELOUP DP
Monsieur Sébastien BERGER

Numéro de dépôt :
4505333
Date de dépôt :
04/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2028
DOMAINE PASSELOUP DP de Sébastien BERGER

Présentation de la marque DOMAINE PASSELOUP DP

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2018 par monsieur Sébastien BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PASSELOUP DP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien BERGER domicilié(e) 122 CHEMIN DU MERLOUP - 69400 - PORTE DES PIERRES DOREES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOREVIN, Monsieur Sébastien BERGER domicilié(e) 122 CHEMIN DU MERLOUP - 69400 - PORTE DES PIERRES DOREES - France.

La marque DOMAINE PASSELOUP DP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PASSELOUP DP arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.


Monsieur Sébastien BERGER - 122 CHEMIN DU MERLOUP - 69400 - PORTE DES PIERRES DOREES - France


DOREVIN, Monsieur Sébastien BERGER - 122 CHEMIN DU MERLOUP - 69400 - PORTE DES PIERRES DOREES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.