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Marques déposées par monsieur sebastien benoit
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RééducaDOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RééducaDOM
M. sebastien benoit

Numéro de dépôt :
3879368
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
RééducaDOM de sebastien benoit

Présentation de la marque RééducaDOM

Déposée le 6 décembre 2011 par monsieur sebastien benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RééducaDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur sebastien benoit domicilié(e) 10 avenue henri fabre - 84100 - orange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien benoit domicilié(e) 10 avenue henri fabre - 84100 - orange - France.

La marque RééducaDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RééducaDOM est expirée depuis le 6 décembre 2021.

sebastien benoit a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE AMEOS


M. sebastien benoit - 10 avenue henri fabre - 84100 - orange - France


M. sebastien benoit - 10 avenue henri fabre - 84100 - orange - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale.