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Marques déposées par monsieur Sébastien Bellétoile
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Pommenade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pommenade
M. Sébastien Bellétoile

Numéro de dépôt :
4203699
Date de dépôt :
17/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2025
Pommenade de Sébastien Bellétoile

Présentation de la marque Pommenade

Déposée par voie électronique le 17 août 2015 par monsieur Sébastien Bellétoile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pommenade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien Bellétoile domicilié(e) 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Bellétoile domicilié(e) 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France.

La marque Pommenade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommenade arrivera à expiration en date du 17 août 2025.

Sébastien Bellétoile a également déposé les autres marques suivantes : Meuhrveille


M. Sébastien Bellétoile - 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France


M. Sébastien Bellétoile - 40 Avenue des Matignons - 50400 - Granville - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.