Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par monsieur Sébastien Bellétoile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Meuh'luche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Sébastien Bellétoile domicilié(e) 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Bellétoile domicilié(e) 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France.
La marque Meuh'luche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meuh'luche est expirée depuis le 20 septembre 2023.
M. Sébastien Bellétoile - 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France
M. Sébastien Bellétoile - 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 2 décembre 2015 - Concession de licence n°658846 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; peluches, doudous, jeux de société, jeux traditionnels normands, jeux de plage ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bonbons, sucettes, berlingots, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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