Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meuh'luche
M. Sébastien Bellétoile

Numéro de dépôt :
4033873
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
Meuh\'luche de Sébastien Bellétoile

Présentation de la marque Meuh'luche

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par monsieur Sébastien Bellétoile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Meuh'luche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien Bellétoile domicilié(e) 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien Bellétoile domicilié(e) 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France.

La marque Meuh'luche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meuh'luche est expirée depuis le 20 septembre 2023.


M. Sébastien Bellétoile - 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France


M. Sébastien Bellétoile - 7 lotissement Les Sorbiers - 50300 - Le Val Saint Père - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 2 décembre 2015 - Concession de licence n°658846 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; peluches, doudous, jeux de société, jeux traditionnels normands, jeux de plage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bonbons, sucettes, berlingots, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.