Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecolocal
Sébastien Bellétoile

Numéro de dépôt :
3617543
Date de dépôt :
15/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018
Ecolocal de Sébastien Bellétoile

Présentation de la marque Ecolocal

Déposée le 15 décembre 2008 par Sébastien Bellétoile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecolocal »

Le déposant est Sébastien Bellétoile domicilié(e) 3 chemin de l'Airette - 50530 - CHAMPEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Bellétoile domicilié(e) 3 chemin de l'Airette - 50530 - CHAMPEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecolocal est expirée depuis le 15 décembre 2018.

Sébastien Bellétoile a également déposé les autres marques suivantes : MEUH


Sébastien Bellétoile - 3 chemin de l'Airette - 50530 - CHAMPEAUX - France


Sébastien Bellétoile - 3 chemin de l'Airette - 50530 - CHAMPEAUX - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Boulgoure – semoule de couscous ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – location de boutiques ou d'espaces de vente en ligne – réalisations de sondages pour un tiers – prospections de clients ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Emission et mise en ligne de wev tv et radio tv.