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Marques déposées par monsieur SEBASTIEN BELENFANT
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ALTUS DEVELOPPEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTUS DEVELOPPEMENT
Monsieur SEBASTIEN BELENFANT

Numéro de dépôt :
4580720
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
ALTUS DEVELOPPEMENT de SEBASTIEN BELENFANT

Présentation de la marque ALTUS DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par monsieur SEBASTIEN BELENFANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTUS DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur SEBASTIEN BELENFANT domicilié(e) 22 rue MICKAEL FARADAY ZIS - 72100 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTUS DÉVELOPPEMENT, Monsieur SEBASTIEN BELENFANT domicilié(e) 22 Rue Mickaël Faraday Zis - 72100 - Le Mans - France.

La marque ALTUS DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUS DEVELOPPEMENT arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.


Monsieur SEBASTIEN BELENFANT - 22 rue MICKAEL FARADAY ZIS - 72100 - LE MANS - France


ALTUS DÉVELOPPEMENT, Monsieur SEBASTIEN BELENFANT - 22 Rue Mickaël Faraday Zis - 72100 - Le Mans - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

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