Marque enregistrée - Marque en vigueur

paraplante
M. sebastien bechard

Numéro de dépôt :
4251055
Date de dépôt :
20/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2026
paraplante de sebastien bechard

Présentation de la marque paraplante

Déposée par voie électronique le 20 février 2016 par monsieur sebastien bechard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « paraplante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur sebastien bechard domicilié(e) 277 rue des mas - 30121 - mus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien bechard domicilié(e) 277 rue des mas - 30121 - mus - France.

La marque paraplante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paraplante arrivera à expiration en date du 20 février 2026.


M. sebastien bechard - 277 rue des mas - 30121 - mus - France


M. sebastien bechard - 277 rue des mas - 30121 - mus - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Architecture ; décoration intérieure .