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Marques déposées par Sebastien BASS
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LS21
Marque expirée - Marque en non vigueur

LS21
Sebastien BASS

Numéro de dépôt :
3684636
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/10/2019
LS21 de Sebastien BASS

Présentation de la marque LS21

Déposée le 19 octobre 2009 par Sebastien BASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LS21 »

Le déposant est Sebastien BASS domicilié(e) 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien BASS domicilié(e) 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LS21 est expirée depuis le 19 octobre 2019.

Sebastien BASS a également déposé les autres marques suivantes : ORIGAMIX , Baba Choux


Sebastien BASS - 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France


Sebastien BASS - 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).