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Marques déposées par Sebastien BASS
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Baba Choux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Baba Choux
Sebastien BASS

Numéro de dépôt :
3684637
Date de dépôt :
19/10/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/10/2019
Baba Choux de Sebastien BASS

Présentation de la marque Baba Choux

Déposée le 19 octobre 2009 par Sebastien BASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Baba Choux »

Le déposant est Sebastien BASS domicilié(e) 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien BASS domicilié(e) 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baba Choux est expirée depuis le 19 octobre 2019.

Sebastien BASS a également déposé les autres marques suivantes : ORIGAMIX , LS21


Sebastien BASS - 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France


Sebastien BASS - 21 rue Maurice Daniel - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).