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Marques déposées par monsieur Sébastien BAILLY
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235 Saint Honoré
Marque expirée - Marque en non vigueur

235 Saint Honoré
Monsieur Sébastien BAILLY, Madame Fabienne BAILLY

Numéro de dépôt :
3677266
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
235 Saint Honoré de Sébastien BAILLY

Présentation de la marque 235 Saint Honoré

Déposée le 18 septembre 2009 par monsieur Sébastien BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 235 Saint Honoré »

Le déposant est monsieur Sébastien BAILLY domicilié(e) 11, avenue de la Gare - 01130 - NANTUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 235 Saint Honoré est expirée depuis le 18 septembre 2019.

Sébastien BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : Chic&Mode , 235 SAINT-HONORÉ , YOU HAVE TO HAVE


Monsieur Sébastien BAILLY, Madame Fabienne BAILLY - 11, avenue de la Gare - 01130 - NANTUA - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 21 juin 2010 - Retrait partiel n°526117 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Lunettes de vue, de soleil, de sport, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons pour lunettes, chaînes pour lunettes non en métaux précieux.

Barrettes (pinces à cheveux), serre-tête, bandeaux pour les cheveux, boucles (accessoires d'habillement), boutons, broderies, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles pour cheveux, filets pour les cheveux, nattes et tresses de cheveux, cheveux postiches, rubans élastiques pour les cheveux, fleurs artificielles, plumes d'oiseaux comme accessoires d'habillement, paillettes pour vêtements (y compris chapeaux et bandeaux), résilles.