Marque expirée - Marque en non vigueur

ORGEV
Sébastien Bai

Numéro de dépôt :
3673149
Date de dépôt :
31/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2019
ORGEV de Sébastien Bai

Présentation de la marque ORGEV

Déposée par voie électronique le 31 août 2009 par Sébastien Bai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGEV »

Le déposant est Sébastien Bai domicilié(e) 21 Rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Bai domicilié(e) 21 Rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGEV est expirée depuis le 31 août 2019.

Sébastien Bai a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROMAC , AMYTIS , ANTALVISC , ASTAGEN , CHONDROSAFE , CHONDROFILL , ELAXINE , MACDERMOL , X Click Technology , CYSTIMAC


Sébastien Bai - 21 Rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France


Sébastien Bai - 21 Rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 14 janvier 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°592600 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.