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Marques déposées par monsieur Sébastien BAI
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ARTHROMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROMAC
M. Sébastien BAI

Numéro de dépôt :
3915733
Date de dépôt :
24/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/04/2022
ARTHROMAC de Sébastien BAI

Présentation de la marque ARTHROMAC

Déposée le 24 avril 2012 par monsieur Sébastien BAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTHROMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est monsieur Sébastien BAI domicilié(e) 21 rue de la montcient - 95450 - Seraincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BAI domicilié(e) 21 rue de la montcient - 95450 - Seraincourt - France.

La marque ARTHROMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROMAC est expirée depuis le 24 avril 2022.

Sébastien BAI a également déposé les autres marques suivantes : AMYTIS , ANTALVISC , ASTAGEN , CHONDROSAFE , CHONDROFILL , ELAXINE , MACDERMOL , ORGEV , X Click Technology , CYSTIMAC


M. Sébastien BAI - 21 rue de la montcient - 95450 - Seraincourt - France


M. Sébastien BAI - 21 rue de la montcient - 95450 - Seraincourt - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels.