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Marques déposées par Sébastien BAI
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ARTHROMAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTHROMAC
Sébastien BAI

Numéro de dépôt :
3812543
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ARTHROMAC de Sébastien BAI

Présentation de la marque ARTHROMAC

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Sébastien BAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHROMAC »

Le déposant est Sébastien BAI domicilié(e) 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien BAI domicilié(e) 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Sébastien BAI a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROMAC , AMYTIS , ANTALVISC , ASTAGEN , CHONDROSAFE , CHONDROFILL , ELAXINE , MACDERMOL , ORGEV , X Click Technology


Sébastien BAI - 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France


Sébastien BAI - 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565879 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.