Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMON SENSE
SEBASTIEN BADEL

Numéro de dépôt :
3509806
Date de dépôt :
26/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017
COMMON SENSE de SEBASTIEN BADEL

Présentation de la marque COMMON SENSE

Déposée le 26 juin 2007 par SEBASTIEN BADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMON SENSE »

Le déposant est SEBASTIEN BADEL domicilié(e) 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN BADEL domicilié(e) 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMON SENSE est expirée depuis le 26 juin 2017.

SEBASTIEN BADEL a également déposé les autres marques suivantes : ABRITABLE , THE MATE FACTOR YERBA MATE , LE COMMERCE FRATERNEL


SEBASTIEN BADEL - 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France


SEBASTIEN BADEL - 9 RTE DU HAUT BEARN,64190 SUS - 64190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.