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Marques déposées par monsieur Sébastien Autret
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LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010
Monsieur Sébastien Autret

Numéro de dépôt :
4408636
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010 de Sébastien Autret

Présentation de la marque LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par monsieur Sébastien Autret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Sébastien Autret domicilié(e) 16 Place de l'église - 56590 - Groix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Autret domicilié(e) 16 Place de l'église - 56590 - Groix - France.

La marque LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARAMELS DE GROIX Maison fondée en 2010 arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.


Monsieur Sébastien Autret - 16 Place de l'église - 56590 - Groix - France


Monsieur Sébastien Autret - 16 Place de l'église - 56590 - Groix - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Produits laitiers ; beurre ;

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; sel ; sucreries ; chocolat.